Grégory Mahuet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Grégory Mahuet
attaché d'administration de l'Etat
au sein du centre interarmées du soutien « juridique »
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services, définies par le même arrêté
1. M. le commissaire général de 2e classe François Laurent, directeur du centre interarmées du soutien « juridique »
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin
=
"
2026-07-31
"
JORFTEXT000054435709
(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 2026
17/07/2026
De:
Grégory Mahuet
attaché d'administration de l'Etat
au sein du centre interarmées du soutien « juridique »
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services, définies par le même arrêté
1. M. le commissaire général de 2e classe François Laurent, directeur du centre interarmées du soutien « juridique »
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000053909949
(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 2026
18/04/2026
De:
Grégory Mahuet
attaché d'administration de l'Etat
au sein du centre interarmées du soutien « juridique »
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services, définies par le même arrêté
1. M. le commissaire général de 2e classe François Laurent, directeur du centre interarmées du soutien « juridique »
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000052103467
(source JORF)
délégation de signature
17 Août 2025
17/08/2025
De:
Grégory Mahuet
attaché d'administration de l'Etat
au sein du centre interarmées du soutien « juridique »
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services, définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000051254156
(source JORF)
délégation de signature
27 Février 2025
27/02/2025
De:
Grégory Mahuet
attaché d'administration de l'Etat
au sein du centre interarmées du soutien « juridique »
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services, définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000050069767
(source JORF)
délégation de signature
03 Août 2024
03/08/2024
De:
Grégory Mahuet
attaché d'administration de l'Etat
au sein du centre interarmées du soutien « juridique »
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services, définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000049304206
(source JORF)
délégation de signature
21 Mars 2024
21/03/2024
De:
Grégory Mahuet
attaché d'administration de l'Etat
au sein du centre interarmées du soutien « juridique »
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services, définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000048297149
(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 2023
01/11/2023
De:
Grégory Mahuet
attaché d'administration de l'Etat
au sein du centre interarmées du soutien « juridique »
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services, définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000047867003
(source JORF)
délégation de signature
21 Juillet 2023
21/07/2023
De:
Mahuet (Grégory)
direction des affaires juridiques
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2011
date_debut
=
"
2011-01-01
"
JORFTEXT000025105940
(source JORF)
nomination
06 Janvier 2012
06/01/2012
De:
Mahuet (Grégory)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
date_debut
=
"
2003-09-01
"
JORFTEXT000000608178
(source JORF)
nomination
04 Novembre 2003
04/11/2003
De:
Mahuet (Grégory)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
Institut régional d'administration de Lyon
date_debut
=
"
2002-09-01
"
eleve_ira
=
"
Lyon
"
JORFTEXT000000411722
(source JORF)
nomination
14 Janvier 2003
14/01/2003
De:
Mahuet (Grégory)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut
=
"
2000-10-01
"
corps
=
"
Officiers des armes
"
armee
=
"
active
"
armee_grade
=
"
Lieutenant
"
armee_grade_precedent
=
"
Sous-lieutenant
"
JORFTEXT000000766472
(source JORF)
nomination
05 Novembre 2000
05/11/2000
De:
Mahuet (Grégory)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1998/12
Groupe:
Armée de terre
date_debut
=
"
1999-10-01
"
corps
=
"
Officiers des armes
"
armee
=
"
réserve
"
armee_grade
=
"
Sous-lieutenant
"
armee_grade_precedent
=
"
Aspirant
"
JORFTEXT000000762946
(source JORF)
nomination
12 Décembre 1999
12/12/1999